Cours de danse, ballet, fitness,
méditation et bien-être
Demande d'autorisation
Vous obtenez ici la licence pour l'utilisation de musique dans le cadre de vos cours
Pour la musique utilisée durant les cours, vous obtenez de notre part une licence sur la base du tarif commun L (TC L). Ce tarif s'applique, par exemple, pour les cours de zumba, d’aérobic, de pilates, de pump, de gymnastique, de danse ou de ballet.
Licences
La redevance pour les cours de fitness et de danse s'élève à CHF 1.36 par leçon (pour les droits d'auteur et les droits voisins). Pour les cours où la musique est utilisée pendant moins de la moitié de la leçon, vous ne payez que la moitié, soit CHF 0.68 par leçon (plus TVA).
Rabais pour les clients au bénéfice d'un contrat et membres d'une association
Si vous concluez un contrat avec SUISA et en respectez les conditions, vous pouvez bénéficier d'une d'un rabais de 10 %.
Si vousetes membres d'une association de la branche, qui a conclu un contrat collectif avec nous, les conditions sont encore plus avantageuses pour vous. Vous pouvez bénéficier d’un rabais rabais via l’association et vous épargner également les démarches administratives.
Voici une sélection d'associations avec lesquelles SUISA a conclu des contrats :
- Swiss Dance
- dansesuisse
- BGB
- TANZ Association Suisse TAS
- Fédération Suisse des Ecoles de Danse (FSED)
- vitaswiss
- Jazzercise
- Swiss Country Western Dance Association
- Fédération Suisse des Centres de Fitness
- swimsports (centre de compétence pour la natation et le fitness aquatique)
Comment procéder ?
Nous vous prions de nous faire parvenir le questionnaire dûment complété. Vous recevrez ensuite de notre part la licence ainsi que la facture. Après réception de votre paiement, nous répartirons les montants dus aux ayants droit compositeurs, paroliers et éditeurs.
Lien vers le questionnaire
Musique de fond
Veuillez tenir compte du fait que la musique de fond/musique d'attente au téléphone est également soumise aux droits d'auteur. Cela s'applique également à la retransmission de programmes télévisés ou à partir de supports audio et audiovisuels pour un divertissement de fond. Vous trouverez des informations à ce sujet ici : Musique de fond / Musique d'attente au téléphone.